Bourse aux jouets et Troc vélo

BOURSE AUX JOUETS ET TROC-VÉLO DE L’APE

RÈGLEMENT

Organisés par l’Association des Parents d’Élèves (APE) de l’école primaire de Lapeyrouse-Fossat

ARTICLE 1 – OBJET ET ORGANISATION

L’Association des Parents d’Élèves (APE) de l’école primaire de Lapeyrouse-Fossat organise un troc-vélo et une bourse aux jouets, destinés à favoriser les échanges, la vente et le recyclage de biens d’occasion dans un cadre convivial et solidaire.

L’événement est ouvert à tous, dans la limite des places disponibles.

ARTICLE 2 – DATE, LIEU ET HORAIRES

L’événement se tiendra à la salle des fêtes de Lapeyrouse-Fossat pour la bourse aux jouets et ses extérieurs attenants / son parvis pour le troc vélo, le dimanche 9 novembre 2025 de 9h00 à 17h30.

ARTICLE 3 – PARTICIPANTS

L’inscription est réservée aux exposants particuliers, non professionnels. Les particuliers sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois par an au plus, conformément à la Loi 2005-882 du 2 août 2005, art.21 (journal officiel du 3 août 2005).

Si le participant est mineur, il doit être accompagné et sous la responsabilité d’une personne majeure.

Chaque participant s’engage :

• à respecter le présent règlement,
• à adopter un comportement respectueux et bienveillant,
• et à se conformer aux lois et ordonnances de police et d’hygiène en usage dans la commune de Lapeyrouse-Fossat.

ARTICLE 4 – BIENS AUTORISÉS

Sont autorisés à la vente ou à l’échange :

• pour le troc-vélo : vélos, draisiennes, trottinettes, accessoires de sécurité (casques, gants, antivols, etc.), remorques vélo, sièges enfants…
• pour la bourse aux jouets : jouets, livres, jeux de société, puzzles, jeux vidéo, jeux électroniques, CD, DVD, déguisements, matériels ou vêtements de sport…

Tous les objets proposés doivent être propres, en bon état et fonctionnels.

Conformément à la réglementation en vigueur, les ventes d’animaux, d’armes, d’aliments et boissons, copies de CD ou DVD de musiques, de films ou de jeux etc. ...ainsi que des produits inflammables sont strictement interdits.

ARTICLE 6 – INSCRIPTIONS

L’inscription est obligatoire et se fait sur la plateforme internet suivante : https://ape-lapeyrouse-fossat.s2.yapla.com/fr/event-94034

Toute demande d’inscription doit obligatoirement être effectuée en ligne et comprend les étapes suivantes :

• téléversement en ligne d’une photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité,
• paiement en ligne des frais d’inscription,
• acceptation expresse du règlement intérieur via une case à cocher,

Toute demande incomplète ou non conforme ne pourra être prise en compte.

Le nombre de places étant limité, les inscriptions seront prises dans l’ordre d’arrivée.

Tarifs

 

Bourse aux jouets	1 table de 1,20 mètre 2 chaises	6 €
	1 table de 2,20 mètres 2 chaises	10 €
Troc-vélo	Dépose d’ 1 vélo à la vente Si non vendu, je dois venir le récupérer le soir	2 €

ARTICLE 7 – INSTALLATION ET TENUE DES STANDS

Pour la bourse aux jouets, les emplacements seront attribués par ordre d’arrivée des inscriptions complètes et seront numérotés. L’implantation des emplacements est définie par les organisateurs selon les règles de sécurité et ne peut être modifiée par les participants. Les tables et chaises sont installées et fournies par les organisateurs à l’intérieur de la salle. L’installation des participants se fera à partir de 8h pour une ouverture au public entre 9h et 17h30.

Chaque participant s’engage :

• à ne pas déborder sur les emplacements voisins,
• et à garder son stand propre pendant toute la durée de l’événement.

Les enfants présents restent sous la responsabilité de leurs parents.

Pour le troc-vélo, le matériel devra être déposé entre 9h00 et 10h00. La vente se déroulera de 10h00 à 17h00. Les invendus devront être récupérés entre 17h00 et 18h00.

ARTICLE 8 – MODALITÉS DE VENTE ET DE TROC

Pour la bourse aux jouets, les transactions s’effectuent directement entre particuliers : l’APE n’intervient ni comme vendeur, ni comme intermédiaire, ni comme garant. Les transactions se déroulent sous la seule responsabilité des vendeurs et acquéreurs.

Pour le troc-vélo, l’APE intervient comme intermédiaire entre le vendeur et l’acheteur. En fin de journée, les vendeurs doivent venir récupérer l’argent de la vente le cas échéant, ou bien le matériel invendu.
Les prix sont librement fixés par les participants.
Aucun bien ne pourra être déposé ou vendu au nom d’une autre personne sans autorisation.

ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉS

L’APE décline toute responsabilité en cas :

• de perte, vol ou détérioration d’objets,
• de litige entre vendeurs et acheteurs,
• d’accident survenant durant la manifestation.

Chaque participant reste responsable de ses biens et de sa sécurité, des dommages qu’ils pourraient occasionner aux personnes, aux biens, aux marchandises d’autrui ainsi qu’aux aménagements.

ARTICLE 10 – RANGEMENT ET PROPRETÉ

À la fin de la manifestation, chaque participant devra :

• ranger son stand et emporter les objets invendus,
• et laisser son emplacement propre.

Les objets invendus ne peuvent rester sur place. Toutefois, en fin de journée, il sera possible aux participants de faire des dons de jouets ou vélos, en bon état uniquement, à une association.

ARTICLE 11 – ACCEPTATION DU RÈGLEMENT

La participation à la bourse aux jouets et au troc-vélo implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
Toute personne ne le respectant pas pourra être exclue de la manifestation par les organisateurs.

Fait à Lapeyrouse-Fossat, le 7.10.2025
Pour l’Association des Parents d’Élèves (APE)
Le Bureau